Ville de Limas
Ville de Limas
  • home
  • Découvrir Limas
    Présentation Plan de la ville Agglo Villefranche Beaujolais Economie Histoire Géoparc Ville jumelle Portraits
  • Vie Municipale
    Equipe municipale Commissions municipales Réunions du conseil municipal Délégués de quartiers Conseil Municipal des Jeunes Budget et subventions
  • Vie pratique
    Démarches administratives Police municipale Sécurité Cimetière Bâtiments / équipements Réservation de salles Liens et numéros utiles Contacts
  • Information institutionnelle
    Conseil municipal Arrêtés municipaux Arrêtés préfectoraux Enquêtes publiques Voirie Analyses d'eau
  • A tout âge
    Petite enfance Centre de loisirs Scolaire Portail Famille Seniors Action sociale
  • Culture
    Médiathèque Municipale Histoire et Patrimoine Conservatoire de musique Orchestre EOL(e)
  • Cadre de vie
    Urbanisme Développement durable Logement Collecte des déchets Environnement
  • Vie associative
    Annuaire des associations
  • search

Procès verbaux

Accueil / Information institutionnelle / Conseil municipal / Procès verbaux

Procès-verbaux

Recherche par année -

Date Nom
15/05/2018

Conseil Municipal du 15 mai 2018

Procès-verbal de la réunion du 15 mai 2018

26/03/2018

Conseil Municipal du 26 mars 2018

Procès-verbal de la réunion du 26 mars 2018

19/02/2018

Conseil Municipal du 19 février 2018

Procès-verbal de la réunion du 19 février 2018

1 -2 -3 -4 -5 - 6
×

Contacts

Commune de Limas

rue Pierre Ponot

69400 Limas - FRANCE

+33 4 74 02 27 90

Contact par formulaire

Liens

Région Auvergne-Rhône-Alpes Département du Rhône Agglo Villefranche Beaujolais Saône Géoparc Beaujolais Médiathèque Municipale de Limas

Jumelage

MiemingMieming (Tyrol - Autriche)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact - Mairie

Formulaire de contact - Mairie


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 2 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : contact@limas.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie de Limas. CS 20285 – LIMAS - 69665 Villefranche-sur-Saône Cedex.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes